ISPPS Institut Superieur de Perfectionnement des Personnels de Santé
Présentation de la marque ISPPS Institut Superieur de Perfectionnement des Personnels de Santé
Déposée le 9 septembre 2008 par LAROUETTE DEBELMAS Michèle Chantal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISPPS Institut Superieur de Perfectionnement des Personnels de Santé »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISPPS Institut Superieur de Perfectionnement des Personnels de Santé est expirée depuis le 9 septembre 2018.
LAROUETTE DEBELMAS Michèle Chantal a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42
Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22