Marque expirée - Marque en non vigueur

ISPPS Institut Superieur de Perfectionnement des Personnels de Santé
LAROUETTE DEBELMAS Michèle Chantal

Numéro de dépôt :
3597651
Date de dépôt :
09/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2018
ISPPS Institut Superieur de Perfectionnement des Personnels de Santé de LAROUETTE DEBELMAS Michèle Chantal

Présentation de la marque ISPPS Institut Superieur de Perfectionnement des Personnels de Santé

Déposée le 9 septembre 2008 par LAROUETTE DEBELMAS Michèle Chantal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISPPS Institut Superieur de Perfectionnement des Personnels de Santé »

Le déposant est LAROUETTE DEBELMAS Michèle Chantal domicilié(e) Lieu Dit Le Château 6 impasse Sallegaye - 19150 - CORNIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michèle Chantal Larouette Debelmas domicilié(e) Lieu Dit Le Château - 19150 - CORNIL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISPPS Institut Superieur de Perfectionnement des Personnels de Santé est expirée depuis le 9 septembre 2018.

LAROUETTE DEBELMAS Michèle Chantal a également déposé les autres marques suivantes : SPACE EVAL , CONNAÎTRE RECONNAÎTRE , SMART METHOD , À PRENDRE , CINQ INDICES


LAROUETTE DEBELMAS Michèle Chantal - Lieu Dit Le Château 6 impasse Sallegaye - 19150 - CORNIL - France


Michèle Chantal Larouette Debelmas - Lieu Dit Le Château - 19150 - CORNIL - France


Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Education – formation – divertissement. Activités culturelles.

Evaluations, estimations, recherches et rapports dans le domaine scientifique et technologique à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.